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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance
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Le livre noir de la Révolution française
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le livre noir de la Révolution française
Editions du Cerf SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3401168
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
Le livre noir de la Révolution française de Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque Le livre noir de la Révolution française

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le livre noir de la Révolution française »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 29, Bd La Tour Maubourg,75340 PARIS cedex 07 - 75340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 097 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions du Cerf Nicolas-Jean Séd domicilié(e) 29, Bd La Tour Maubourg,75340 PARIS cedex 07 - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le livre noir de la Révolution française est expirée depuis le 26 décembre 2015.

Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : La Bible de Qumrân , La Bible en ses traditions


Editions du Cerf SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 29, Bd La Tour Maubourg,75340 PARIS cedex 07 - 75340 - France - SIREN 562097675


Editions du Cerf Nicolas-Jean Séd - 29, Bd La Tour Maubourg,75340 PARIS cedex 07 - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Produit de l'imprimerie. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.